19. De l’équité
Dans mon dernier «numéro», je vous ai dit : « L’œuf dur ne doit pas faire oublier le sablier ». Il faut que vous sachiez qu’il s’agit là d’une formule que j’ai empruntée textuellement à Jean Gagnepain, et qui se trouve dans l’un des trois volumes de son «Vouloir dire ». Eh bien, j’offre à tous ceux qui trouveront le numéro du volume et la page exacte où se trouve cette proposition, un exemplaire de mon «Introduction de la théorie de la médiation »… dédicacé! Prévenez tous ceux de vos amis qui souhaiteraient participer à notre petit jeu : après tout, nous approchons des fêtes de fin d’année, période propice à la lecture. Cela dit, parlons un peu de l’équité, si vous le voulez bien.
Il ne vous a certainement pas échappé que je parle d’équité et non pas d’égalité, et ce, bien sûr, délibérément, parce que toute société, dans la mesure où elle désire cette paix sociale dont je vous ai parlé en terminant, la dernière fois, dans la mesure où elle aspire masquer au mieux les conflits, sinon les résoudre, est bien obligée de supposer un certain consensus. Or ce consensus ne s’opère que lorsque les échanges semblent équitables, mais de l’équité, prêtez-y attention, aucune société ne parle sinon les sociétés dites «démocratiques», qui sont, en même temps, les moins inégales (du moins apparemment!) et les plus iniques.
En réalité, il est bien évident que l’équité ne peut pas être partout la même, tout simplement parce que les différents types d’organisation sociopolitique n’a rien à voir avec le désir d’ordre qu’il satisfait, ni non plus avec tel ou tel régime politique. La distribution équitable, c’est le problème de toute société, quel que soit son régime politique (qu’il soit démocratique, tyrannique, monarchique, etc.). C’est ce qu’exprimait l’aphorisme de la législation romaine «à chacun le sien» («cuique suum »). Autrement dit la justice, pour un romain, consistait à rendre à chacun le sien. Vous me direz: «Tout dépend de la définition de chacun et de la définition du sien». Bien entendu: tout dépend de ce qui est à la base du système régissant le contrat social. Pour les Latins, la base du système était ce qu’ils appelaient le «sort», c’est-à-dire le lot attribué par les trois Parques qui filaient le destin des hommes. Autrement dit, chacun admettait son sort parce qu’il avait une conception équitable de l’équilibre. C’est, aussi bien, tout le sens de l’Islam. Nous disons souvent des musulmans qu’ils sont résignés, fatalistes, soumis, mais ce n’est pas vrai. Cela veut dire simplement que chacun se conforme à son lot: celui qui est calife n’est pas le porteur d’eau, et la chose est fort bien admise. Ce n’est pas de résignation qu’il s’agit, mais de reconnaissance à Allah d’avoir placé les hommes comme ils sont sur terre, autrement dit, il ne s’agit pas du tout de soumission, il s’agit d’être en règle: le musulman («muslim ») c’est celui qui est en en paix («salam »), autrement dit qui est en règle, c’est-à-dire celui qui vit conformément à une distribution équitable. Et ne pas s’y conformer, c’est attenter à la piété, c’est manquer à l’«hachouma », c’est-à-dire à la décence, la modestie, la réserve, la pudeur. C’est l’équivalent, chez les Grecs anciens, du mot «aïdôs », qui a lui aussi, tous ces sens-là. Les Grecs avaient en plus, très significativement, la déesse «Némésis » (mot parent de «nomos », la loi), déesse qui intervenait pour sanctionner les manques à l’équité, et les trois «Moïrai » (dont ont hérité les Latins sous le nom de Parques). Mais ce qui est, ici encore, tout à fait significatif, c’est que «Moïraï » est de même racine que «meros » (la «partie», la «part») et du verbe «meiromaï », qui veut dire «distribuer», «partager». Et c’est toujours cette idée de partage que l’on retrouve sous la plume de Schiller, dans un poème intitulé «Die Teilung der Erde », c’est-à-dire dans cette répartition des biens de la terre par Zeus. C’est ce que l’on appelait encore en France, au Moyen Age, la portion «congrue» (c’est-à-dire «exacte», «convenable»).
Je ne résiste pas au plaisir de vous lire la première strophe de la traduction en vers du poème de Schiller qu’a bien voulu faire pour vous un excellent ami, Jean Malaplate, qui est, par ailleurs, le premier à avoir donné aux Français une traduction en vers des deux «Faust » de Goethe (tout de même, il fallait le faire!). Donc, «Le Partage du Monde », poème allemand de Friedrich Schiller (traduction de Jean Malaplate, 4 novembre 2009):
«Prenez le monde !» a crié Zeus de son nuage
Aux hommes. «Prenez-le ! Qu’il soit à vous vraiment.
Je vous le donne à tout jamais comme héritage
Pour vous le partager confraternellement.»
Ce n’est pas du tout pour vous épater par ma culture que je vous raconte tout cela, mais simplement pour vous dire que le problème de l’équité n’a rien à voir avec la morale: elle a à voir avec la respectabilité : est équitable le respect d’un certain ordre social. Seule, la vertu fait la norme, et voilà pourquoi il est stupide de parler de «morale civique», de «morale citoyenne», de «justice sociale» etc., c’est-à-dire que le civisme n’est jamais vertu. Ce qui fonde l’équité c’est ce que l’on appelait, chez nous, l’honneur (qui est l’équivalent de l’«aïdôs »chez les anciens Grecs, ou de l’«hachouma » des musulmans). La marquise de Rambouillet, même si elle couchait, ne couchait que dans son monde: son honneur était sauf !
D’autre part, il faut bien comprendre que le problème de l’équité n’a rien à voir avec le régime politique: dans l’Egypte des Pharaons, la Russie de Staline ou dans l’Allemagne de Hitler, il y avait des gens heureux. Combien ? C’est un autre problème. Mais, quel que soit le régime politique, il y en aura toujours qui seront contents de leur sort. Il y a équité tant que ça ne grogne pas, et, tant que cela dure, c’est un «état», avec une minuscule et au sens du latin «status » («qui est stable ») état plus ou moins durable d’une société donnée. L’Egypte des pharaons ou la Chine des empereurs, sont deux records absolus de longévité. Il faut, bien sûr, citer encore le système indien des castes, système qui marche d’autant mieux qu’il n’y a pas de mélange: il y a une répartition des rôles telle que les gens appartenant à chaque caste ne se rencontrent jamais: ils vivent sur des planètes différentes! Autrement dit, depuis le règne d’Açoka (en gros, depuis le VIème et Vème siècle avant Jésus-Christ) chacun est à sa place, tout le monde se soumet à son destin et respecte le «dharma » qui fixent les conventions entre castes (il s’agit, en fait d’une loi à la fois morale, religieuse et civile). Prenez encore, chez nous, le système féodal: quand on en juge aujourd’hui, on est rarement pour, mais un historien ne peut pas ne pas se poser la question: pourquoi ce système féodal a-t-il duré si longtemps? Je vous renvoie sur ce point à mon «Introduction…, pages 84-87). Et puis, pour durer, la féodalité a inventé les «danses macabres», exactement comme Les Indiens ont inventé la métempsychose (dans les danses macabres, vous aviez le renversement complet de la société: c’était un peu de «grand soir» des marxistes).
Donc, l’équité, au fond c’est la valorisation (naturelle) de la paix sociale et consiste en ce que tout le monde est content de son sort dans la mesure où il le subit sans le mettre en question. Cela n’a rien à voir, encore une fois, avec la morale: l’équité ne se fonde pas sur le caractère moral, ou pas, de tel ou tel système. Aussi immoral que soit le contrat social mis en place, il y a toujours possibilité d’une certaine équité c’est-à-dire d’une loi, qu’elle soit divine, ou coutumière. Dans un cas, le divin est une sorte de transcendantalisation de la loi (Le Dharma, La Thora, ou encore, Le Coran), il est le fondement de l’ordre social, la garantie de la loi sociale, dans l’autre cas, c’est la tradition qui fonde l’obligation, c’est-à-dire un droit absolument prescriptible, parce qu’inscrit dans les mœurs. Mais dans les deux cas, historiquement l’équité se vivait mais ne se formulait point, précisément parce qu’elle se vivait.
A partir de quand ce problème de l’équité s’est-il trouvé formulé? Avec l’émergence des démocraties modernes. C’est cela qui est amusant. Avant, l’équité se vivait mais ne se formulait point. Dans les démocraties modernes, au contraire, parce que ces démocraties contestaient un certain mode d’organisation du social fondé sur le droit coutumier et la tradition, l’équité, en permanence devenait un problème. Vous comprenez que ces démocraties, étant politiquement contraintes de se poser le problème, elles ont été les premières à les formuler, et elles y ont répondu comme elles ont pu, de manière plus ou moins intelligente, notamment en proclamant l’égalité. Et il est bien certain qu’en France, en 1789, cette égalité était bel et bien une certaine conception de l’équité, entendue comme la satisfaction du désir de cohésion d’un groupe constitué (le «peuple»), mais d’un groupe non confondu avec l’universalité, puisqu’il s’agissait des bourgeois. Voilà pourquoi le mot d’«équité» ne figure pas dans la Déclaration des Droits de l’Homme ! Au fond, ce système-là admet très bien, même s’il est fondé sur une égalité de principe, qu’on puisse être plus ou moins égaux ! Bref, l’égalité républicaine n’a jamais pu (ou voulu ?) régler ce problème de l’équité, d’où la révolution de1848, la Commune en 1870, le recours par deux fois à la dictature (avec Napoléon I et Napoléon III), le Front populaire, la «lutte des classes», etc.
Et, aujourd’hui, il n’est toujours pas résolu: on parle d’«Etat de droit», formule que tout le monde brandit depuis Badinter, même si, conceptuellement, elle est complètement vide. Rien n’y fait : les Français semblent avoir définitivement perdu le sens de l’équité, non sans quelque raison, car l’égalité républicaine est, en réalité, d’une iniquité profonde : le Président Directeur Général et l’ouvrier de chez Renault, s’ils brûlent un feu rouge, seront condamnés à payer la même amende. Croyez-vous que ce soit équitable ? Quand le même P.D.G. et son ouvrier achètent un disque, les deux payent la même part de Taxe à la Valeur Ajoutée. Trouvez-vous cela équitable ? Enfin qu’un ancien chef de l’Etat français soit traduit en justice, Trouvez-vous cela équitable ? Impossible de répondre. Pourquoi ? Parce l’équité, en France, ne se vit plus, depuis1789.
Donc, l’avènement de la bourgeoisie a mis chez nous une belle pagaille avec son concept d’égalité. Il faut savoir qu’en 1789 l’égalité n’a jamais été revendiquée par le peuple qui savait très bien qu’il était toujours plumé. En réalité l’égalité a été réclamée par le Tiers-Etat, donc par ceux qui occupaient, dans le système d’alors, le troisième rang, c’est-à-dire par la bourgeoisie qui était épouvantablement jalouse des deux autres états (la noblesse et le clergé). Avant la révolution, on ne traitait pas un noble comme un membre du clergé ou du Tiers-Etat, autrement dit la loi faisait acception des personnes. C’était ce que l’on appelait un «privilège». Mais dans la «lex » romaine, il y avait toujours du privilège. Jetez donc un coup d’œil sur les pandectes, ces recueils de décisions d’anciens jurisconsultes, composés sous les ordres de l’Empereur Justinien. C’est bien «cuique suum », mais en admettant que «le sien» n’est jamais le même selon le rang.
Au fond l’équité est ce qui donne à une société un semblant provisoire d’équilibre qui constitue un «état» avec une minuscule, de même que dans la nature on parle d’«état» des corps et de changements d’état (solide, liquide, gazeux). Certes, il y a des configurations, plus ou moins équilibrées et qui durent un certain temps. Plus les traditions vécues sont normatives, plus, l’état dure. Bref, l’équité est un problème de légalité.
Or de la légalité, qui en parle? La loi, qui est cette chose du monde qu’on est supposé connaître («nul n’est censé ignorer la loi») personne n’en parle, sauf pour dire qu’il faut la respecter. Il faudrait tout de même en faire la théorie. La légalité, c’est un équilibre, une règle du jeu, un système de rapports d’obligation, définissable dans le cadre d’une communauté donnée, et qui est, en même temps, sa propre raison d’être. C’est ce que l’on appelle l’usage, si arbitraire soit-il, mais l’usage est là parce que nous sommes des êtres légaux (l’animal n’a ni usage, ni légalité). Vous comprenez, dans ces conditions que la légalité n’a pas à chercher son fondement, ou alors il faut dire que le fondement de la légalité résulte de la possibilité que nous avons, en tant qu’êtres humains, d’y émerger, c’est-à-dire de passer de la grégarité à la société (ou de la biologie à l’historique). Voilà le seul fondement de la légalité. Et vous comprenez, du coup, que ces rapports d’obligation fondent ce que l’on appelle une Justice, Justice qui n’a rien à voir avec le «Bien public». Il faut donc dissocier le concept de «Justice» et de «Bien public». La question est dès lors, non plus : est-il équitable de traduire Chirac en Justice, mais encore, «est-ce que ce procès tient compte du Bien public ?».
Et il faut encore aller plus loin, car, trop fréquemment les Français sont restés dans l’esprit de la Révolution de 89, où nous nous sommes mis à fabriquer des lois promulguées qu’on opposait à la coutume (c’est-à-dire à un droit prescriptible parce qu’inscrit dans les mœurs, donc rédigé nulle part mais appliqué par tout le monde). Or, c’est une naïveté que de penser que le caractère de l’obligation change selon que la loi est coutume ou qu’elle est promulguée par quelques bonshommes. Autrement dit, il n’y a aucune raison de distinguer droit coutumier et loi promulguée, car le fait qu’elle soit promulguée, n’est pas ce qui ce qui change en quoi que ce soit l’obligation, du moins théoriquement, car nous sommes bien placés, nous, Français, pour savoir qu’une loi promulguée est faite pour être plus facilement contournée qu’une loi coutumière.
Il me reste à vous souhaiter de bonnes fêtes de fin d’année !
